Avertissement préalable
Ne pas faire d'amalgame !
Pour des raisons d'économie et de commodités, le site du Club des amateurs de 4CV du Bourbonnais est hébergé par NONO4CV mais en est totalement indépendant, notamment sur les plans financiers et juridiques. Le fait que les mêmes passionnés se retrouvent dans les deux structures est totalement logique, et ne doit pas vous induire en erreur.
Adhérer au Club
Si, après avoir pris connaissance des statuts et du règlement intérieur du Club, vous souhaitez adhérer il vous suffit de télécharger un bulletin d'adhésion.
Une fois ce document rempli et signé, il vous suffit de le retourner au siège social, à l'adresse indiquée.
Référencer le Club
Si vous souhaitez mettre un lien vers le site du club sur le vôtre, pas de problème, mais pensez à nous prévenir en envoyant un mail au président.
Si vous souhaitez utiliser le logo de l'asssociation, vous pouvez le télécharger au format 142x156 pixels ou 148x53 pixels.
Copyright
Site : © Jean-Noël Xicluna - 2010
Webdesign : © Daniel Cartron - 2010
Respect des standards
Le Club
Ce Club, ou plutôt association (mais club c'est plus court pour afficher dans les menus) dont le nom exact est Les quatre chevaux bourbonnaises, a été créé en décembre 2009.
Il a pour ambition d'organiser une ou plusieurs sorties annuelles, mais également des bourses de pièces, des ateliers techniques, et toute autre activité en rapport avec la 4CV.
Si vous êtes intéressés, nous vous convions à consulter les pages suivantes :
Nous espérons vous compter prochainement parmi nos membres.
Si vous êtes déjà adhérent, vous pourrez consulter les différents rapports d'activité de l'association sur la page Rapports, avec votre identifiant de membre.
La vie du Club
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Le 22 janvier 2011 a eu lieu la première Assemblée Générale Ordinaire, dont la presse (La Montagne du 30 janvier) a fait un compte-rendu assez fidèle.
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Contacter le Club
Afin d'éviter les problèmes de spam, nous ne mettons pas notre adresse en clair, il vous faut utiliser le formulaire ci-dessous pour nous écrire.
Par contre, pour que nous puissions vous répondre, il est indispensable que vous indiquiez la vôtre.
Quelques notions légales
Adhérer à une association suppose que l'on connaisse un minimum la loi de 1901 qui en régit le fonctionnement. Sans entrer dans les détails, nous rappelons ci-dessous deux point importants de cette loi.
Le contrat d'association
L'article premier de la loi du 1er Juillet 1901 (le texte de base qui régit le fonctionnement des associations) dit ceci : L'association est une convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices.
Dans ce même article premier il est également dit que l'association est régie, quant à sa validité, par les principes généraux du droit applicables aux contrats et obligations.
C'est la raison pour laquelle, contrairement à une idée reçue, le fait de payer une cotisation ne suffit pas à faire partie d'une association, il faut aussi qu'un contrat d'association soit signé. L'association, en tant que personne morale, ne signe pas réellement de contrat avec chaque membre, mais le dépot des statuts en Préfecture peut être assimilé à une signature globale. Par contre chaque membre doit signer son bulletin d'adhésion.
Il résulte également de cette disposition de l'article premier que comme dans tout contrat, le consentement donné par chacun doit être libre. Nul ne peut être obligé d'adhérer à une association, et celle-ci n'a de son côté nulle obligation d'accepter une demande d'adhésion.
La cotisation
Généralement la première (sinon la seule) ressource financière de l'association, elle est exigible de chaque adhérent, et constitue la seule et unique réelle obligation de celui-ci envers l'association. C'est pourquoi il est généralement prévu dans les statuts une procédure de radiation à l'encontre de ceux qui ne la respectent pas.
Bien que ceci ne soit pas obligatoire il est d'usage d'en joindre le règlement lors de la demande d'adhésion. Il se peut cependant que pour des raisons d'organisation les demandes d'adhésions soient transmises au secrétaire, et qu'ensuite le trésorier se charge de recouvrer la cotisation.
Les cotisations des exercices suivants seront réglées après appel à cotisation par le trésorier.
Au tableau d'honneur
